mentions légales
Information générales
Informations éditeur France Télécom 6, place d'Alleray - 75505 Paris Cedex 15 SA au capital de 10 412 239 188 euros RCS Paris B 380 129 866 Numéro d'identification intra-communautaire : FR 89 380 129 866 Téléphone : + 33 1 44 44 22 22 N° SIREN : 380129866
Directeur de la Publication :
Yann Gourvennec, Head of Internet and Digital Media - Orange Business Services
Responsable de la Rédaction :
Yann Gourvennec, Head of Internet and Digital Media - Orange Business Services
Hébergeur :
SIX APART EUROPE
57 Rue d'Amsterdam
75008 PARIS
RCS PARIS: 451 119 010
N° TVA: FR44451119010
Tel: +33 1 45 61 20 85
Orange, le logo Orange et tout autre nom de produit ou de service Orange repris sur ce blog sont des marques d'Orange Personal Communication Services Limited (« Orange »). Orange est une société du Groupe France Télécom.
Conditions générales d'utilisation
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.blogs.orange-business.com/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La création de liens vers http://www.blogs.orange-business.com/
Ce blog autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site http://www.blogs.orange-business.com/ ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
- pour adhérer au programme d'échange de liens, merci de renseigner ce formulaire.
France Télécom se réserve le droit de publier ou non tout ou partie des textes, images et vidéos qui sont proposées par les internautes. L'internaute, en proposant des textes, images et vidéos les déclare être libres de droit ou reconnaît les céder sans limitation de temps et accepter leur utilisation dans le cadre du service proposé sur ce blog.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce blog en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société France Télécom.
Droits d'auteur et droit des marques
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Législation française
Droit d'accès au fichier informatisé :
tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La marque France Télécom et toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.


















